Les amateurs de vin aiment à partager leurs expériences avec d’autres personnes. Ils n’hésitent donc pas à offrir des bouteilles à des proches à l’occasion d’événements spéciaux ou simplement pour faire plaisir. En matière de gastronomie, la France se fait remarquer dans le monde par sa tradition du vin.
Le partage de bouteilles est naturellement ancré dans nos habitudes. S’il est courant de donner du vin à des proches sur le territoire français, certaines règles doivent être respectées en cas d’envoi à l’étranger. De la même manière, un professionnel qui souhaite en commercialiser dans un autre pays doit remplir diverses formalités. Vous êtes un particulier ou un professionnel et voulez envoyer du vin à l’étranger ? Voici quelques conseils.
Sommaire
Ayez recours à une entreprise spécialisée dans l’envoi de vin à l’étranger
Étant une boisson alcoolisée, le vin est traité différemment par rapport à d’autres pour l’expédition à l’international. Pour vous donner toutes les chances d’envoyer votre ou vos bouteilles de vin dans un pays étranger, faites appel à une structure spécialiste. Bien des professionnels en France se positionnent sur le marché vinicole comme transporteurs de vin. Ils disposent de la logistique et des ressources humaines nécessaires pour assurer ce service. Si certains font seulement le transport de boisson sur le territoire français, d’autres effectuent des expéditions vers l’international.
Le recours à une société experte en envoi de vin à l’étranger vous permet de profiter de prestations complètes. De la préparation du colis à sa livraison, les spécialistes vous garantissent un service sur mesure. Une bouteille de vin mérite d’être sécurisée lors de son transport selon La Ruche Viticolis, une entreprise experte dans le domaine. Avec une structure comme celle-ci, vous pouvez avoir des emballages certifiés pour un envoi en toute sécurité. Votre produit est aussi protégé de diverses déconvenues comme l’échange avec une autre bouteille.
L’intérêt de solliciter une société spécialisée en envoi de vin à l’international, c’est qu’elle maîtrise la réglementation en la matière. Reconnue pour son activité par les autorités compétentes, elle vous garantit l’expédition effective de vos bouteilles vers les pays qui l’autorisent. Elle se fait accompagner par des professionnels du droit afin de connaître les règles à respecter pour réaliser leurs prestations en toute légalité.
Les spécialistes de l’envoi de vin à l’étranger expédient du vin aussi bien aux particuliers qu’aux entreprises en Europe et sur d’autres continents. Dans la plupart des cas, la possibilité est offerte au client de suivre l’expédition. Certaines sociétés mettent à votre disposition un tableau de bord qui fournit des détails sur l’état de livraison du colis. Un numéro de suivi unique est attribué à chaque colis.
Les démarches pour l’envoi de vin à l’étranger en tant que particulier
Si vous êtes un particulier et désirez envoyer du vin à l’international, les démarches à effectuer dépendront du pays de destination. De façon générale, l’expédition de bouteille de vin d’un pays à un autre au sein de l’Union européenne (UE) se fait assez facilement. Si le but de votre envoi n’est pas commercial, la procédure est totalement allégée. Vous pouvez envoyer du vin de la France vers tout autre pays de l’UE librement, sans devoir effectuer une quelconque déclaration.
Le colis est vérifié au moment de la livraison par la douane. L’objectif est de déterminer s’il s’agit réellement d’un cadeau ou d’un produit destiné à la vente. La plupart du temps, vous serez exonérés des frais de douane pour l’expédition d’une quantité maximum de 90 litres de vin, 60 litres de vin pétillant et 20 litres de vin fortifié. En revanche, pour le transport d’un volume important de vin, pensez à avoir des documents qui prouveront votre bonne foi au moment opportun. Ces preuves pourraient s’avérer nécessaires pour l’envoi d’au moins une dizaine de litres de vin dans un autre État membre de l’UE.
Si vous envisagez de faire parvenir du vin à un proche hors de l’UE, renseignez-vous sur la réglementation en vigueur dans le pays de destination. Signalons que les transactions internationales de boissons alcoolisées entre particuliers sont interdites dans certains pays. Dans quasiment tous les États hors de l’UE, certaines restrictions s’appliquent à l’importation de vin. Pour les connaître, contactez la douane du pays vers lequel vous désirez envoyer votre colis. L’idéal serait de vous faire accompagner par des professionnels de l’envoi de vin à l’international.
Enfin, si vous apprenez que vous avez la liberté d’expédier du vin dans le pays ciblé, il vous faudra remplir certaines formalités. Vous devez effectuer une déclaration en douane via le formulaire dédié à cela. Vous aurez à indiquer notamment la nature, l’origine et la valeur du produit.
Les règles pour l’envoi de vin à l’international en tant que professionnel
Comme pour les particuliers, les professionnels ont de la facilité pour envoyer du vin depuis la France vers un autre pays de l’UE. Si vous voulez effectuer une pareille exportation, orientez-vous vers la douane française pour connaître la procédure à suivre. Du moment où vous exercez légalement votre activité en France, vous avez toutes les chances d’effectuer vos expéditions sans problème. Soulignons que les dispositions mises en place au plan européen ne modifient pas les réglementations relatives à la circulation de vin sur chaque territoire.
Si vos produits sont destinés à l’exportation vers un pays hors de l’UE, il peut s’avérer nécessaire d’obtenir une certification spécifique. Il y a notamment la certification AOP (Appellation d’Origine Protégée), IGP (Indication Géographique Protégée), le millésime (l’année de récolte), etc. Les conditions et modalités selon lesquelles un exportateur doit procéder à une certification sont précisées par le règlement UE 2018/273 modifié.
Pour l’exportation de vin depuis la France, le DAE (Document Administratif Électronique) ou son équivalent en procédure de secours peut servir à des fins de certification d’AOP, IGP et autres. En fonction du type de vin, l’attestation d’appellation, le millésime ou le cépage peut être complété par un certificat interprofessionnel, selon la douane française.
C’est le cas pour l’exportation de vins de Champagne et d’eaux-de-vie de Cognac et d’Armagnac. Pour ce type de vin, le certificat Champagne est le seul document devant être obligatoirement ajouté à la déclaration d’exportation. Rappelons que ce certificat est attribué par le CIVC (Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne).
